786.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 1 Général, et qu’un usage de la classe Habitation est exercé dans un bâtiment autre que celui de 12 logements ou moins, ou qu’un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé, la seule enseigne au sol autorisée est l’enseigne d’identification sur socle, sur potence ou bipode.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 2 Patrimonial ou le Type 3 Rue principale de quartier, la seule enseigne au sol autorisée est l’enseigne d’identification sur socle, sur potence ou bipode.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 4 Mixte, les seules enseignes au sol autorisées sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale, sur socle, sur potence ou bipode.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 5 Industriel, le Type 6 Commercial, le Type 7 Méga centre ou le Type 8 Agriculture ou forestier, les seules enseignes au sol autorisées sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 9 Public ou récréatif, la seule enseigne au sol autorisée est l’enseigne d’identification sur socle, sur potence ou bipode.
786.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 1 Général, et qu’un usage de la classe Habitation est exercé dans un bâtiment autre que celui de 12 logements ou moins, ou qu’un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé, la seule enseigne au sol autorisée est l’enseigne d’identification sur socle, sur potence ou bipode.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 2 Patrimonial ou le Type 3 Rue principale de quartier, la seule enseigne au sol autorisée est l’enseigne d’identification sur socle, sur potence ou bipode.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 4 Mixte, les seules enseignes au sol autorisées sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale, sur socle, sur potence ou bipode.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 5 Industriel, le Type 6 Commercial, le Type 7 Méga centre ou le Type 8 Agriculture ou forestier, les seules enseignes au sol autorisées sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 9 Public ou récréatif, la seule enseigne au sol autorisée est l’enseigne d’identification sur socle, sur potence ou bipode.
